Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par madame SANDRINE QUIGNON-FLEURET et madame NATHALIE BACMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANABAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Les déposants sont madame SANDRINE QUIGNON-FLEURET domicilié(e) 12 rue des pavillons - 75020 - PARIS - France et madame NATHALIE BACMANN domicilié(e) 62 avenue de la dame blanche - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SANDRINE QUIGNON-FLEURET domicilié(e) 12 rue des pavillons - 75020 - PARIS - France.
La marque SANABAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANABAY arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.
SANDRINE QUIGNON-FLEURET a également déposé les autres marques suivantes : Trust your nature
Madame SANDRINE QUIGNON-FLEURET - 12 rue des pavillons - 75020 - PARIS - France
Madame NATHALIE BACMANN - 62 avenue de la dame blanche - 94300 - VINCENNES - France
Madame SANDRINE QUIGNON-FLEURET - 12 rue des pavillons - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Inscription le 5 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800496 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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